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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STOCKMAT.TP
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PARCMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARCMAT
STOCKMAT.TP, SARL

Numéro de dépôt :
3948946
Date de dépôt :
26/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/09/2022
PARCMAT de STOCKMAT.TP

Présentation de la marque PARCMAT

Déposée le 26 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STOCKMAT.TP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PARCMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STOCKMAT.TP domicilié(e) Route de la Fère, Lieudit Buisson à Perdrix - 02100 - NEUVILLE SAINT AMAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 566 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CURTELIN MOLARD – LEGITEAM – AVOCATS, M. CURTELIN Etienne domicilié(e) 35 Rue Bernard Mulé - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque PARCMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCMAT est expirée depuis le 26 septembre 2022.

STOCKMAT.TP a également déposé les autres marques suivantes : Le coin du t.p. , STOCKMAT.TP , SODINEG , Lecoindutp , Rossel Classic Cars


STOCKMAT.TP, SARL - Route de la Fère, Lieudit Buisson à Perdrix - 02100 - NEUVILLE SAINT AMAND - France - SIREN 403566540


SCP CURTELIN MOLARD – LEGITEAM – AVOCATS, M. CURTELIN Etienne - 35 Rue Bernard Mulé - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; bouldozeurs ; machine à trier pour l'industrie ; foreuses ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; tracteurs ; chariots de manutention ;

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